Colloques

Colloque « Doute et droit public »

L’ADPL vous donne rendez-vous le 8 octobre 2026 pour la onzième édition de son colloque annuel, portant sur le thème « Doute et droit public » !

Programme en bas de page & inscription via le bouton « Je participe » ci dessous !

Comité scientifique

  • Leana Clerc – EDPL / Lyon 3
  • Guillaume Garnier – EDPL / Lyon 3
  • Maxime Massot – EDPL / Lyon 3
  • Millian Portet – EDIEC / Lyon 3

Date

Horaires

Lieu

Organisateur

Inscription obligatoire

Shape

 PROGRAMME

 

Propos introductifs // 9h00

  • Elise FRAYSSE, Professeure de droit public (Université Clermont Auvergne)
  • Amélie GAUDEL, ATER en droit public (Université Jean Moulin Lyon III) et présidente de l’A.D.P.L.

PREMIÈRE PARTIE – LE DROIT PUBLIC AU PRISME DU DOUTE

Table n°1. Le doute sur le droit public, Présidée par Valérie Le Bihan, Professeure en droit en droit public (Université Lumière Lyon 2)

  • 9h30. Doute et règle de reconnaissance chez Herbet HART, par Nicolas NAYFELD, Maître de conférences en philosophie politique et juridique (Université Jean Moulin Lyon 3)
  • 9h50. Quand le doute profite au droit public. L’exemple des qualifications juridiques incertaines sous le dirigisme économique de Vichy, par Nicolas PARIS, Maître de conférences en droit public (Université de Strasbourg)
  • 10h10. La « boucle étrange » de l’interprétation en droit constitutionnel états-unien, ou l’art de répondre au doute par le doute, par Mathilde AMBROSI, ATER en droit public (Université de Bordeaux)

Table n°2. Le droit public par le doute, Présidée par Christophe TESTARD, Professeur de droit public (Université Jean Moulin Lyon III)

  • 11h00. L’expression du doute dans les rapports entre juges, le cas du renvoi préjudiciel, par Léa NAVEL, Professeure de droit public (Université Jean Moulin Lyon III)
  • 11h20. Le juge constitutionnel français doute-t-il ? Réflexions à partir des délibérations du Conseil constitutionnel, par Esteban PIAT, Doctorant contractuel droit public (Université Jean Moulin Lyon III)
  • 11h40. Le doute en droit administratif : la puissance publique indécise, par Lola CERQUEIRA, Doctorante en droit public (Université Jean Moulin Lyon III)
  • 12h00. Le doute face à l’avènement d’un nouveau concept en droit international : le cas de l’apartheid de genre, par Constance BARRIERE, Doctorante en droit public (Université Jean Moulin Lyon III)

Pause cocktail déjeunatoire

SECONDE PARTIE – LE DOUTE SAISI PAR LE DROIT PUBLIC

Table n°3. Le doute pris en compte par le droit public, Présidée par Benoît SCHMALTZ, Maître de conférences en droit public (Université Jean Monnet Saint-Etienne)

  • 14h00. Le principe de l’utilisation des « meilleures connaissances scientifiques disponibles » en droit international de l’environnement : portée, contenu et enjeux, par Pascale RICARD, Chargée de recherches (CNRS)
  • 14h20. Juge des référés-suspension et doute sérieux, par Eva SALAS RIVERA, Doctorante contractuelle en droit public (Université Jean Moulin Lyon III)
  • 14h40. Le champ de bataille épistémologique du doute en droit international humanitaire, par Arthur VITTEAUX-FAVREAU, Doctorant contractuel en droit public (Université Paris Panthéon-Assas)

Échanges et Pause

Table n°4. Le doute neutralisé par le droit public, Présidée par Christine FERRARI-BREEUR, Maîtresse de conférences HDR (Université Jean Moulin Lyon III)

  • 15h30. Comment le juge administratif transcende-t-il le doute ? par Régis FRAYSSE, Conseiller d’Etat honoraire
  • 15h50. Doute et professionnels du marché de l’art, par Irène DE LA POIX DE FREMINVILE, Doctorante en droit public (Université Jean Moulin Lyon III)

Échanges

  • 16h30. Propos conclusifs, par Marie BAUDEL, Professeure de droit public (Université Lumière Lyon II)

17h00. Fin du colloque

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